Article écrit le 02/03/2025 – Par Mingzi – Crédit photo : 123RF
Beaucoup d’épargnants négligent de revoir régulièrement la clause bénéficiaire de leur assurance vie, et risquent, sans le savoir, de créer des situations conflictuelles entre leurs héritiers ou non conformes à leur volonté.
Qu’est-ce que la clause bénéficiaire ?
La clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie permet d’indiquer à qui revient le capital en cas de décès du titulaire. Elle offre une grande liberté dans la désignation des bénéficiaires : proches, amis, associations ou même entreprises. Vous pouvez opter pour une clause standard, comme « mes héritiers » ou « mes ayants droit », ou pour une clause bénéficiaire personnalisée pour refléter des volontés spécifiques.
Bien rédigée, la clause bénéficiaire permet de vous assurer que le capital sera transmis selon vos volontés, dans des conditions fiscales avantageuses puisque vous pouvez transmettre jusqu’à 152.000 euros par bénéficiaires en exonération de droits de succession.
Pourquoi faut-il actualiser régulièrement cette clause ?
La vie personnelle et familiale évolue, parfois de manière imprévue … Si la clause bénéficiaire n’est pas mise à jour, elle risque de ne plus correspondre à votre situation ou vos volontés. Voici quelques raisons d’envisager une mise à jour.
Changements familiaux – Mariage, divorce, naissance, décès … Tous ces événements sont susceptibles de modifier vos priorités patrimoniales. Par exemple, après un divorce, si l’ex-conjoint reste mentionné comme bénéficiaire de votre contrat, il pourrait recevoir le capital malgré une nouvelle union. Autre exemple, si la famille vient à s’agrandit suite à la naissance d’un enfant ou d’un petit-enfant, il est opportun de les inclure dans la répartition du capital.
Changements dans les relations personnelles ou familiales – Vos relations avec votre entourage familial ou amical peuvent évoluer. Ainsi, une personne désignée initialement comme bénéficiaire peut ne plus correspondre à vos volontés.
Évolutions fiscales ou légales – Les lois encadrant le transmission du patrimoine peuvent changer. Une mise à jour régulière permet d’adapter la clause aux nouvelles règles et d’optimiser la transmission du capital.
Risque de conflits successoraux – Une clause bénéficiaire obsolète ou mal rédigée peut être source de litiges entre héritiers. Par ailleurs, si elle est imprécise, l’assureur peut se retrouver dans l’impossibilité de retrouver vos bénéficiaires. Une révision régulière permet d’éviter ces situations.
Quand et comment revoir sa clause bénéficiaire ?
Au-delà des situations évoquées précédemment, il est conseillé de faire le point sur sa clause bénéficiaire tous les 2 à 3 ans, même en l’absence d’événements majeurs, pour vérifier sa pertinence. Adressez-vous à votre assureur ou votre conseiller patrimonial qui vous guidera dans la rédaction d’une clause claire et adaptée à vos besoins.
